Conditions d'Utilisations

dernière mise-à-jour: 05/01/2024


1 - Identification du vendeur

1.1 - Le Site internet potomitan.shop est une Micro-Entreprise figurant sous la marque POTOMITAN, hébergé par la société Webador située à Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven au Pays-Bas.

Numéro d'inscription au R.C.S de Meaux: 798.395.620.00023

Numéro de TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Siège social (correspondance uniquement):
28 Place du Marché, Porte 31, 77100 MEAUX

Service clientèle:

  • téléphone: +33 (0) 7 65 74 30 55 (du lundi au vendredi de 10h à 18h)

  • Adresse e-mail: info@potomitan.shop

2 - Droits de propriété intellectuelle

2.1 - Le Site et ses éléments (incluant - mais ne se limitant pas à - conception, images, logos, textes...) sont la propriété de POTOMITAN.

2.2 - Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des œuvres autres que la consultation individuelle et privée du Site sont interdites.

2.3 - Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité de POTOMITAN au-delà des garanties légales liées à la conclusion d’un contrat de vente.

2.4 - Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

3 - Contenu et Responsabilité

3.1 - Le Site présente et recense un ensemble d'articles que POTOMITAN propose ou a proposé à la vente. En ce sens, il se doit de diffuser des informations correctes. Les garanties légales y veillent (Voir les Conditions Générales de Vente).

3.2 - Cependant, le Site diffuse des informations générales et propose des liens vers d’autres sites. Dans ce cadre, et malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, POTOMITAN ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

3.3 - Les informations et données contenues sur ce site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. POTOMITAN décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations présentées sur son site.

3.4 - De manière générale, POTOMITAN ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d’ordre technique, de quelque nature que ce soit, affectant la disponibilité de son site Internet. POTOMITAN se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de ce Site, sans préavis ni indemnité quelconques.

3.5 - POTOMITAN ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site. Au cas où des liens seraient créés par POTOMITAN avec des sites de tiers, POTOMITAN ne peut être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

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3.7 - En particulier, la responsabilité de POTOMITAN ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard des tiers.

4 - Données personnelles

4.1 - La façon dont nous traitons vos données personnelles sont détaillées dans la section Déclaration de confidentialité

5 - Cookies

5.1 - La manière dont Chouette Noire utilise les cookies est détaillée dans la section Cookies